36093_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVROUX"


Informations

Nom du document DU_36093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVROUX
Maillage 36093 LEVROUX
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 11:39
Publié le 01/04/2025 à 14:33
Mis à jour le 01/04/2025 à 14:33
Statut
Version 6
Nom de l'archive 36093_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1651fafe5a27f5ceb60a8a49c35efd38
Producteur Mairie de Levroux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEVROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5782662,46.9295159,1.6965913,47.0195134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36093_procedure_20250128.pdf Procédure
36093_rapport_1_20250128.pdf Partie 1
36093_rapport_20161227.pdf Rapport
36093_rapport_2_20250128.pdf Partie 2
36093_PADD_20250128.pdf PADD
36093_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
36093_reglement_graphique_20250128.pdf Règlement graphique
36093_L111_6_20250128.pdf L111 6
36093_info_sur_14_20171110.pdf Info sur 14
36093_info_surf_16_20140617.pdf Site archéologique
36093_info_surf_99_20161227.pdf Autre
36093_liste_sup_20171110.pdf Liste sup
36093_plan_pprs_20080523.pdf Plan pprs
36093_prescription_surf_05_20161227.pdf Emplacement réservé
36093_prescription_surf_16_20161227.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36093_procedure_20171110.pdf Procédure
36093_procedure_pprs_20080523.pdf Procedure pprs
36093_rapport_pprs_20080523.pdf Rapport pprs
36093_reglement_graphique_20161227.pdf Règlement graphique
36093_reglement_pprs_20080523.pdf Reglement pprs
36093_sup_graphique_20171110.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Levroux
Téléphone : Aucun
Courriel : remi.thomas@levroux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : remi.thomas@levroux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.