57547_PLU_20150626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMERIEUX"



Informations

Nom du document DU_57547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMERIEUX
Maillage 57547 POMMERIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2023 à 11:21
Publié le 06/02/2023 à 18:18
Mis à jour le 06/02/2023 à 18:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57547_PLU_20150626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-165ff62cf84e1a04f002e27dd96a311d
Producteur Mairie de de POMMERIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMMERIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57547
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1654495,48.9829328,6.1982446,49.0074664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57547_procedure_20150626.pdf Procédure
57547_rapport_20150626.pdf Rapport
57547_padd_20150626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57547_prescription_surf_05_00_20150626.pdf Emplacement réservé
57547_reglement_20150626.pdf Règlement écrit
57547_reglement_graphique_1_20150626.pdf Règlement graphique 1
57547_reglement_graphique_2_20150626.pdf Règlement graphique 2
57547_classement_bruit_20150626.pdf Classement bruit
57547_liste_annexes_20150626.pdf Liste annexes
57547_liste_sup_20150626.pdf Liste sup
57547_plan_bruit_20150626.pdf Plan bruit
57547_plan_sup_20150626.pdf Plan sup
57547_risque_inondation_20150626.pdf Risque inondation
57547_orientations_amenagement_20150626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de de POMMERIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-pommerieux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-pommerieux@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.