57438_PLU_20170727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALROY"



Informations

Nom du document DU_57438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALROY
Maillage 57438 MALROY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2022 à 16:09
Publié le 19/12/2022 à 16:25
Mis à jour le 19/12/2022 à 16:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57438_PLU_20170727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1669e9cd3ce1946ec7aa2751f81ae7ed
Producteur Mairie de Malroy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALROY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57438
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2022423,49.1579289,6.2318032,49.1851378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2017
Date de publication : 04/05/2018
Date de révision : 19/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57438_procedure_20170727.pdf Procédure
57438_rapport_20170727.pdf Rapport
57438_padd_20170727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57438_prescription_surf_02_00_1_20170727.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57438_prescription_surf_02_00_2_20170727.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
57438_prescription_surf_02_00_3_20170727.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
57438_reglement_20170727.pdf Règlement écrit
57438_reglement_graphique_20170727.pdf Règlement graphique
57438_annexes_1_20170727.pdf Annexes 1
57438_annexes_2_20170727.pdf Annexes 2
57438_annexes_3_20170727.pdf Annexes 3
57438_annexes_4_20170727.pdf Annexes 4
57438_annexes_5_20170727.pdf Annexes 5
57438_info_lin_19_01_1_20170727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57438_info_lin_19_01_2_20170727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57438_info_surf_14_00_20170727.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57438_info_surf_19_01_20170727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57438_liste_annexes_20170727.pdf Liste annexes
57438_liste_sup_20170727.pdf Liste sup
57438_plan_sup_20170727.pdf Plan sup
57438_orientations_amenagement_18_00_20170727.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malroy
Téléphone : tel:0387778936
Courriel : mairiedemalroy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : tel:0387778936
Courriel : mairiedemalroy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.