02750_PLU_20160216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TROSLY-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_02750
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TROSLY-LOIRE
Maillage 02750 TROSLY-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2022 à 09:40
Publié le 03/05/2022 à 10:41
Mis à jour le 03/05/2022 à 10:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02750_PLU_20160216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-168d34c70267dd9858fe0776a78bfcea
Producteur Communauté de Communes Picardie des Châteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROSLY-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02750
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/05/2022.
Emprise [3.2074008,49.4785929,3.2522097,49.5546868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02750_procedure_20160216.pdf Procédure
02750_rapport_1_20160216.pdf Partie 1
02750_rapport_2_20160216.pdf Partie 2
02750_padd_20160216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02750_reglement_20160216.pdf Règlement écrit
02750_reglement_graphique_1_20160216.pdf Règlement graphique 1
02750_reglement_graphique_2_20160216.pdf Règlement graphique 2
02750_liste_sup_annexes_20160216.pdf Liste sup annexes
02750_plan_annexe_1_20160216.pdf Plan annexe 1
02750_plan_annexe_2_20160216.pdf Plan annexe 2
02750_orientations_amenagement_20160216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Picardie des Châteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02750 TROSLY-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.