54375_PLU_20230420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUVILLE"


Informations

Nom du document DU_54375
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUVILLE
Maillage 54375 MONTAUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 14:48
Publié le 26/04/2023 à 15:32
Mis à jour le 26/04/2023 à 15:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54375_PLU_20230420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16abe24f2632b1b8252b08bccf0abf5d
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54375
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9640855,48.8621273,6.0380447,48.9240892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54375_procedure_20230420.pdf Procédure
54375_rapport_1_20230420.pdf Partie 1
54375_rapport_2_20230420.pdf Partie 2
54375_padd_20230420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54375_prescription_lin_24_00_20230420.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
54375_prescription_surf_02_1_20230420.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54375_prescription_surf_02_2_20230420.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54375_prescription_surf_03_20230420.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
54375_prescription_surf_05_20230420.pdf Emplacement réservé
54375_reglement_20230420.pdf Règlement écrit
54375_reglement_graphique_20230420.pdf Règlement graphique
54375_Annexe_SUP_hydrocarbure_20230420.pdf Annexe SUP hydrocarbure
54375_Annexe_arrete_ouvtrurba_20230420.pdf Annexe arrete ouvtrurba
54375_Annexe_arrete_plomb_20230420.pdf Annexe arrete plomb
54375_Annexe_essences_vgtl_local_20230420.pdf Annexe essences vgtl local
54375_Annexe_paysages_remarquab_20230420.pdf Annexe paysages remarquab
54375_info_surf_14_00_1_20230420.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
54375_info_surf_14_00_2_20230420.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
54375_info_surf_19_00_20230420.pdf Info surf 19 00
54375_liste_sup_20230420.pdf Liste sup
54375_plan_sup_20230420.pdf Plan sup
54375_orientations_amenagement_20230420.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54375 MONTAUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.