07131_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANAS"


Informations

Nom du document DU_07131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANAS
Maillage 07131 LANAS
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2023 à 16:55
Publié le 07/02/2023 à 16:23
Mis à jour le 07/02/2023 à 16:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07131_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16b790a79b209dd29f8bd82ca67053a9
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07131
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.354402,44.5156745,4.4084481,44.5520324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07131_procedure_20221206.pdf Procédure
07131_rapport_20221206.pdf Rapport
07131_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07131_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
07131_reglement_graphique_2500_20221206.pdf Règlement graphique 2500
07131_reglement_graphique_5000_20221206.pdf Règlement graphique 5000
07131_info_lin_19_20221206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07131_info_surf_27_20221206.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
07131_liste_sup_20221206.pdf Liste sup
07131_orientations_amenagement_20221206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.