59462_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PHALEMPIN"



Informations

Nom du document DU_59462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PHALEMPIN
Maillage 59462 PHALEMPIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 18:28
Publié le 17/10/2024 à 20:21
Mis à jour le 17/10/2024 à 20:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59462_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16bc9f1f0c3d678c9eb45b6be1be9f40
Producteur Communauté de Commune Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PHALEMPIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59462
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9954899,50.4904038,3.0458698,50.5323258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59462_procedure_20240923.pdf Procédure
59462_rapport_1_20201218.pdf Partie 1
59462_rapport_2_20201218.pdf Partie 2
59462_rapport_3_20201218.pdf Partie 3
59462_rapport_4_20201218.pdf Partie 4
59462_rapport_5_20201218.pdf Partie 5
59462_rapport_6_20220704.pdf Partie 6
59462_rapport_7_20240923.pdf Partie 7
59462_rapport_8_20240923.pdf Partie 8
59462_rapport_9_20240923.pdf Partie 9
59462_padd_20201218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59462_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
59462_reglement_graphique_20240923.pdf Règlement graphique
59462_liste_annexes_20240923.pdf Liste annexes
59462_liste_sup_20201218.pdf Liste sup
59462_plan_sup_20201218.pdf Plan sup
59462_orientations_amenagement_20201218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.