07198_PLU_20211001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROMPON"



Informations

Nom du document DU_07198
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROMPON
Maillage 07198 ROMPON
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 15:34
Publié le 01/02/2022 à 08:48
Mis à jour le 01/02/2022 à 08:48
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07198_PLU_20211001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16ca36746e829b544a2ca50011028e9c
Producteur Mairie de Rompon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMPON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07198
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/02/2022.
Emprise [4.6879503,44.7289994,4.7678158,44.8069599]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07198_procedure_20211001.pdf Procédure
07198_rapport_20211001.pdf Rapport
07198_padd_20211001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07198_prescription_surf_05_00_20211001.pdf Emplacement réservé
07198_reglement_20211001.pdf Règlement écrit
07198_reglement_graphique_1_20211001.pdf Règlement graphique 1
07198_annexe_classement_sonore_20211001.pdf Annexe classement sonore
07198_annexe_sanitaire_20211001.pdf Annexe sanitaire
07198_annexe_zonage_assainissement_20211001.pdf Annexe zonage assainissement
07198_info_surf_04_00_20211001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07198_liste_sup_20211001.pdf Liste sup
07198_plan_classement_sonore_20211001.pdf Plan classement sonore
07198_plan_reseau_assainissement_20211001.pdf Plan reseau assainissement
07198_plan_sup_20211001.pdf Plan sup
07198_plan_zonage_assainissement_20211001.pdf Plan zonage assainissement
07198_orientations_amenagement_20211001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rompon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rompon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rompon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.