77308_PLU_20230215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGE-EN-GOELE"



Informations

Nom du document DU_77308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGE-EN-GOELE
Maillage 77308 MONTGE-EN-GOELE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 08:57
Publié le 21/03/2023 à 14:12
Mis à jour le 21/03/2023 à 14:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77308_PLU_20230215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16d831ef8bacbbe28b51835d0d22d285
Producteur Commune de MONTGE-EN-GOELE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGE-EN-GOELE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77308
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7128739,49.006013,2.7776691,49.0497518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77308_procedure_20230215.pdf Procédure
77308_rapport_1_20230215.pdf Partie 1
77308_rapport_2_20230215.pdf Partie 2
77308_rapport_3_20230215.pdf Partie 3
77308_padd_20230215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77308_prescription_surf_99_00_1_20230215.pdf Autre (1)
77308_reglement_20230215.pdf Règlement écrit
77308_reglement_graphique_1_20230215.pdf Règlement graphique 1
77308_reglement_graphique_2_20230215.pdf Règlement graphique 2
77308_info_surf_04_00_20230215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77308_info_surf_14_00_20230215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77308_info_surf_19_01_20230215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77308_info_surf_27_00_20230215.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77308_info_surf_99_00_1_20230215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77308_liste_annexes_20230215.pdf Liste annexes
77308_liste_sup_20230215.pdf Liste sup
77308_plan_sup_20230215.pdf Plan sup
77308_orientations_amenagement_1_20230215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONTGE-EN-GOELE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.