84030_PLU_20220520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAROMB"


Informations

Nom du document DU_84030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAROMB
Maillage 84030 CAROMB
Téléversé le 08/12/2022 à 11:18
Publié le 08/12/2022 à 11:42
Mis à jour le 08/12/2022 à 11:42
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 84030_PLU_20220520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16e6151b7560791ae3eef26186710896
Producteur Commune de Caromb

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAROMB. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0771501,44.0792798,5.1389453,44.1408091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84030_procedure_20220520.pdf Procédure
84030_rapport_20170220.pdf Rapport
84030_padd_20170220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84030_reglement_20220520.pdf Règlement écrit
84030_prescription_surf_05_1_20170220.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
84030_orientations_1_20170220.pdf orientations 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Caromb
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-caromb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Caromb
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-caromb.fr