60309_PLU_20200722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENONVILLE"



Informations

Nom du document DU_60309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENONVILLE
Maillage 60309 HENONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2020 à 10:27
Publié le 29/09/2020 à 11:51
Mis à jour le 29/09/2020 à 11:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60309_PLU_20200722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16e671285949bda069e02753af927678
Producteur Mairie de Hénonville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HENONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [2.0336075,49.1924109,2.0842641,49.2244504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60309_procedure_20200722.pdf Procédure
60309_rapport_20200722.pdf Rapport
60309_padd_20200722.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60309_prescription_surf_05_00_20200722.pdf Emplacement réservé
60309_reglement_20200722.pdf Règlement écrit
60309_reglement_graphique_20200722.pdf Règlement graphique
60309_di_20200722.pdf Di
60309_info_lin_19_01_aep_20200722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60309_info_lin_19_01_ass_20200722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60309_info_lin_19_01_notice_20200722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60309_info_lin_19_01_zonage_ass_20200722.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60309_info_lin_99_00_gaz_20200722.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (gaz)
60309_info_surf_04_00_20200722.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60309_info_surf_99_00_electrique_20200722.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60309_liste_annexes_20200722.pdf Liste annexes
60309_liste_sup_20200722.pdf Liste sup
60309_plan_sup_20200722.pdf Plan sup
60309_orientations_amenagement_20200722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hénonville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.henonville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.henonville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.