61211_PLU_20180503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNY VAL D'ANDAINE"



Informations

Nom du document DU_61211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNY VAL D'ANDAINE
Maillage 61211 JUVIGNY VAL D'ANDAINE
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2018 à 16:10
Publié le 17/07/2018 à 16:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 61211_PLU_20180503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16e6f8001f912ac1c0a0c1c13558bf11
Producteur Communauté de Communes Andaine-Passais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVIGNY VAL D'ANDAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5408624771236126,48.523189005002244,-0.285741451362846,48.606252154513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61211_annexes_texte_20180503.pdf Annexes texte
61211_info-lin_19_eu_20180503.pdf Info-lin 19 eu
61211_info-surf_19_eu_20180503.pdf Info-surf 19 eu
61211_info_lin_19_aep_20180503.pdf Info lin 19 aep
61211_info_pct_99_20180503.pdf Autre
61211_info_pct_99_eu_20180503.pdf Info pct 99 eu
61211_info_surf_04_20180503.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
61211_info_surf_06_20180503.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
61211_info_surf_17_20180503.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
61211_liste_SUP_20180503.pdf Liste SUP
61211_orientations_amenagement_1_20180503.pdf OAP 1
61211_orientations_amenagement_2_20180503.pdf OAP 2
61211_orientations_amenagement_3_20180503.pdf OAP 3
61211_padd_20180503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61211_plan_SUP_20180503.pdf Plan SUP
61211_prescription_lin_07_20180503.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
61211_prescription_pct_07_20180503.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
61211_prescription_pct_16_20180503.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
61211_prescription_surf_05_20180503.pdf Emplacement réservé
61211_prescription_surf_07_20180503.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
61211_procedure_20180503.pdf Procédure
61211_rapport_20180503.pdf Rapport
61211_reglement_20180503.pdf Règlement écrit
61211_reglement_graphique_20180503.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Andaine-Passais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr


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Procédures en cours

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