97601_PLU_20230616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACOUA"


Informations

Nom du document DU_97601
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACOUA
Maillage 97601 ACOUA
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 05:20
Publié le 22/05/2025 à 08:48
Mis à jour le 22/05/2025 à 08:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97601_PLU_20230616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16f4d8bc6be4ed76951378ceeed5bddc
Producteur Urbassistance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACOUA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97601
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [45.0398094,-12.7483063,45.0957811,-12.701675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97601_procedure_20230616.pdf Procédure
97601_rapport_1_20230616.pdf Partie 1
97601_rapport_2_20230616.pdf Partie 2
97601_rapport_3_20230616.pdf Partie 3
97601_rapport_4_20230616.pdf Partie 4
97601_rapport_5_20230616.pdf Partie 5
97601_rapport_6_20230616.pdf Partie 6
97601_rapport_7_20230616.pdf Partie 7
97601_padd_20230616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97601_reglement_20230616.pdf Règlement écrit
97601_reglement_graphique_1_20230616.pdf Règlement graphique 1
97601_reglement_graphique_2_20230616.pdf Règlement graphique 2
97601_reglement_graphique_3_20230616.pdf Règlement graphique 3
97601_info_lin_19_01_20230616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbassistance
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.