39404_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANNESSIERES"


Informations

Nom du document DU_39404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANNESSIERES
Maillage 39404 PANNESSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 09:34
Publié le 09/09/2025 à 09:54
Mis à jour le 09/09/2025 à 09:54
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 39404_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16f9a2233f23fc177ccb98f71847b69c
Producteur Mairie de Pannessières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PANNESSIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39404
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5756888,46.6839716,5.6145624,46.7094998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/05/2023
Date de publication : 15/05/2023
Date de révision : 10/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39404_procedure_20240610.pdf Procédure
39404_rapport_1_20240610.pdf Partie 1
39404_rapport_2_20240610.pdf Partie 2
39404_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39404_prescription_surf_05_00_20240610.pdf Emplacement réservé
39404_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
39404_reglement_graphique_1_20240610.pdf Règlement graphique 1
39404_reglement_graphique_2_20240610.pdf Règlement graphique 2
39404_info_lin_19_01_1_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39404_info_lin_19_01_2_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39404_info_surf_04_00_20240610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39404_info_surf_08_00_20240610.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39404_info_surf_14_00_20240610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39404_info_surf_19_01_1_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39404_info_surf_19_01_2_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39404_info_surf_97_00_20240610.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39404_liste_sup_20240610.pdf Liste sup
39404_plan_sup_20240610.pdf Plan sup
39404_OAP_18_00_20240610.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pannessières
Téléphone : 03 84 43 18 02
Courriel : mairie.pannessieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 43 18 02
Courriel : sig@ecla-jura.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39404 PANNESSIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.