14741_PLU_20100920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VEY"


Informations

Nom du document DU_14741
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VEY
Maillage 14741 LE VEY
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:34
Publié le 06/08/2024 à 09:59
Mis à jour le 06/08/2024 à 09:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14741_PLU_20100920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1711a5912bb0e2f6696b202cc5e95d64
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14741
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.4760223,48.9060323,-0.4436797,48.9293444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14741_procedure_20100920.pdf Procédure
14741_rapport_20100920.pdf Rapport
14741_padd_20100920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14741_reglement_20100920.pdf Règlement écrit
14741_reglement_graphique_20100920.pdf Règlement graphique
14741_annexe_20100920.pdf Annexe
14741_info_lin_19_aep_01_20100920.pdf Info lin 19 aep 01
14741_info_lin_19_aep_02_20100920.pdf Info lin 19 aep 02
14741_info_lin_19_aep_03_20100920.pdf Info lin 19 aep 03
14741_info_lin_19_aep_04_20100920.pdf Info lin 19 aep 04
14741_info_lin_19_aep_05_20100920.pdf Info lin 19 aep 05
14741_plan_EDF_20100920.pdf Plan EDF
14741_plan_sup_01_20100920.pdf Plan sup 01
14741_plan_sup_02_20100920.pdf Plan sup 02
14741_zone_de_degagement_20100920.pdf Zone de degagement
14741_orientations_amenagement_20100920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.