11011_PLU_20070206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARAGON"


Informations

Nom du document DU_11011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARAGON
Maillage 11011 ARAGON
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 09:00
Publié le 05/03/2026 à 09:26
Mis à jour le 05/03/2026 à 09:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11011_PLU_20070206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-171a01984536f8a7c052d1910e9af9ca
Producteur Mairie de Aragon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARAGON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11011
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.255857,43.2717536,2.3500308,43.3230393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2007
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11011_procedure_20260109.pdf Procédure
11011_rapport_1_20070206.pdf Partie 1
11011_padd_20070206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11011_prescription_surf_05_01_20070206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11011_reglement_20070206.pdf Règlement écrit
11011_reglement_graphique_1_20070206.pdf Règlement graphique 1
11011_annexes_sanitaires_20260109.pdf Annexes sanitaires
11011_dpu_20260109.pdf Dpu
11011_liste_annexes_20260109.pdf Liste annexes
11011_liste_sup_20260109.pdf Liste sup
11011_pda_20260109.pdf Pda
11011_plan_sup_20260109.pdf Plan sup
11011_pprn_20260109.pdf Pprn
11011_spr_20260109.pdf Spr

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Aragon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-aragon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Aragon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-aragon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.