253753149_SCOT_20180709

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) D'AMBOISE - BLERE - CHATEAU-RENAULT"


Informations

Nom du document scot_253753149
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) D'AMBOISE - BLERE - CHATEAU-RENAULT
Maillage scot_253753149 SCOT D'AMBOISE - BLERE - CHATEAU-RENAULT
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2021 à 14:10
Publié le 07/04/2021 à 17:25
Mis à jour le 07/04/2021 à 17:25
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 253753149_SCOT_20180709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-172157ca190f6e789d7b43b5383aeb38
Producteur Syndicat Mixte des Communautés de l'Amboisie, du Blérois et du Castelrenaudais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT D'AMBOISE - BLERE - CHATEAU-RENAULT. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253753149
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2021.
Emprise [0.6853356,47.2092358,1.2436383,47.6961246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
253753149_procedure_20180709.pdf Procédure
253753149_doo_20180709.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253753149_padd_20180709.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253753149_rapport_20180709.pdf Rapport
253753149_annexe_10_20180709.pdf Annexe 10
253753149_annexe_11_20180709.pdf Annexe 11
253753149_annexe_1_20180709.pdf Annexe 1
253753149_annexe_2_20180709.pdf Annexe 2
253753149_annexe_3_20180709.pdf Annexe 3
253753149_annexe_4_20180709.pdf Annexe 4
253753149_annexe_5_20180709.pdf Annexe 5
253753149_annexe_6_20180709.pdf Annexe 6
253753149_annexe_7_20180709.pdf Annexe 7
253753149_annexe_8_20180709.pdf Annexe 8
253753149_annexe_9_20180709.pdf Annexe 9

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte des Communautés de l'Amboisie, du Blérois et du Castelrenaudais
Téléphone : Aucun
Courriel : scotabc.syndicatmixte@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte des Communautés de l'Amboisie, du Blérois et du Castelrenaudais
Téléphone : Aucun
Courriel : scotabc.syndicatmixte@gmail.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.