11208_PLU_20090227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LOUVIERE-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_11208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LOUVIERE-LAURAGAIS
Maillage 11208 LA LOUVIERE-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2026 à 14:11
Publié le 16/01/2026 à 11:10
Mis à jour le 16/01/2026 à 11:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11208_PLU_20090227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1754b80d52033cf761b5d7f3a4e941e5
Producteur Commune de LA LOUVIERE-LAURAGAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LOUVIERE-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11208
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7323963,43.252898,1.7685686,43.2838867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2009

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11208_procedure_20090227.pdf Procédure
11208_rapport_20090227.pdf Rapport
11208_padd_20090227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11208_reglement_20090227.pdf Règlement écrit
11208_reglement_graphique_20090227.pdf Règlement graphique
11208_annexes_sanitaires_20090227.pdf Annexes sanitaires
11208_info_lin_19_01_20090227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11208_info_surf_19_01_20090227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11208_liste_annexes_20090227.pdf Liste annexes
11208_liste_sup_20090227.pdf Liste sup
11208_OAP_1_20090227.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA LOUVIERE-LAURAGAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-la-louviere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-la-louviere@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.