33146_PLU_20180711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSAC-FORT-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSAC-FORT-MEDOC
Maillage 33146 CUSSAC-FORT-MEDOC
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2019 à 08:11
Publié le 21/01/2020 à 03:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33146_PLU_20180711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17680788adfafe71a67235b29b0620e4
Producteur Commune de CUSSAC-FORT-MEDOC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUSSAC-FORT-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7646171928732459,45.09624209202828,-0.6873330803531783,45.145229603363454]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33146_info_lin_19_01_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33146_info_lin_99_01_20180711.pdf autre relevant de la loi littoral
33146_info_surf_04_00_20180711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33146_info_surf_14_00_20180711.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33146_liste_annexes_20180711.pdf Liste annexes
33146_liste_sup_20180711.pdf Liste sup
33146_orientations_amenagement_1_20180711.pdf OAP 1
33146_padd_20180711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33146_plan_sup_20180711.pdf Plan sup
33146_prescription_surf_02_00_20180711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33146_prescription_surf_05_00_20180711.pdf Emplacement réservé
33146_procedure_20180711.pdf Procédure
33146_rapport_1_20180711.pdf Partie 1
33146_reglement_20180711.pdf Règlement écrit
33146_reglement_graphique_1_20180711.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CUSSAC-FORT-MEDOC
Téléphone : Aucun
Courriel : cussac.medoc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cussac.medoc@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33146 CUSSAC-FORT-MEDOC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.