97209_PLU_20230718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORT-DE-FRANCE"


Informations

Nom du document DU_97209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORT-DE-FRANCE
Maillage 97209 FORT-DE-FRANCE
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 20:11
Publié le 28/07/2023 à 17:16
Dépublié le 15/09/2023 à 16:17
Mis à jour le 15/09/2023 à 16:17
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 97209_PLU_20230718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-176d0d84a0d5fa2234d50ab13220a1c7
Producteur Ville de Fort-de-France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORT-DE-FRANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.1030108,14.591224,-61.0342881,14.7083358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Fort-de-France
Téléphone : Aucun
Courriel : jean-francois.renard@fortdefrance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Fort-de-France
Téléphone : Aucun
Courriel : jean-francois.renard@fortdefrance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.