51312_PLU_20121210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNY"


Informations

Nom du document DU_51312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNY
Maillage 51312 JUVIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2017 à 10:33
Publié le 02/03/2017 à 11:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51312_PLU_20121210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1776e5924811a5c4edd7261a9275390e
Producteur Mairie de JUVIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.223439195114727,48.99198569899389,4.314960774970477,49.04920117211073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51312_rapport_20121210.pdf Rapport
51312_padd_20121210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51312_reglement_20121210.pdf Règlement écrit
51312_info_surf_19_1_20121210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51312_liste_servitude_1_20121210.pdf Liste servitude 1
51312_liste_servitude_2_20121210.pdf Liste servitude 2
51312_prescription_surf_02_1_20121210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51312_prescription_surf_05_1_20121210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51312_reglement_PPRI_20121210.pdf Reglement PPRI
51312_orientations_amenagement_1_20121210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de JUVIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-juvigny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-juvigny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.