63263_PLU_20160614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCINES"


Informations

Nom du document DU_63263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCINES
Maillage 63263 ORCINES
Source Inconnue
Téléversé le 03/03/2017 à 16:52
Publié le -
Mis à jour le 19/09/2019 à 14:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 63263_PLU_20160614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1782ae6d321525c4272e1818dda57ce3
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.