51320_PLU_20151215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEUVRIGNY"



Informations

Nom du document DU_51320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEUVRIGNY
Maillage 51320 LEUVRIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2023 à 10:02
Publié le 11/04/2023 à 09:38
Mis à jour le 11/04/2023 à 09:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51320_PLU_20151215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17d6cd234ba84a7ea6ac727d6d19ae54
Producteur Mairie de Leuvrigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEUVRIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51320
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7508662,49.0304757,3.8016668,49.0741278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51320_procedure_20151215.pdf Procédure
51320_rapport_1_20151215.pdf Partie 1
51320_rapport_2_20151215.pdf Partie 2
51320_padd_20151215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51320_reglement_20151215.pdf Règlement écrit
51320_reglement_graphique_1_20151215.pdf Règlement graphique 1
51320_reglement_graphique_2_20151215.pdf Règlement graphique 2
51320_reglement_graphique_3_20151215.pdf Règlement graphique 3
51320_liste_sup_20151215.pdf Liste sup
51320_orientations_amenagement_20151215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Leuvrigny
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.leuvrigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.leuvrigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.