25320_PLU_20200228
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABERGEMENT-SAINTE-MARIE"
Informations
Nom du document | DU_25320 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABERGEMENT-SAINTE-MARIE |
Maillage | 25320 LABERGEMENT-SAINTE-MARIE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 09/12/2020 à 01:17 |
Publié le | 09/12/2020 à 21:02 |
Mis à jour le | 09/12/2020 à 21:02 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 25320_PLU_20200228 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-17e4ec833c92a4322859c602c02ea268 |
Producteur | Commune de Labergement-Sainte-Marie |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABERGEMENT-SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2020. |
Emprise | [6.2366171,46.7503055,6.3275562,46.8132954] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 09/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Labergement-Sainte-Marie
Téléphone : 03 81 69 32 05 Courriel : mairie.labergement@gmail.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 03 81 69 32 05 Courriel : mairie.labergement@gmail.com |
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