40282_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER"


Informations

Nom du document DU_40282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER
Maillage 40282 SAINT-SEVER
Source Inconnue
Téléversé le 20/08/2019 à 07:48
Publié le 22/10/2019 à 16:21
Mis à jour le 09/02/2021 à 11:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 40282_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-17e8c8e78cd13f35ee1f3e718d35e971
Producteur Mairie de Saint-Sever
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.