30011_PLU_20210430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES"


Informations

Nom du document DU_30011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES
Maillage 30011 LES ANGLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2021 à 12:13
Publié le 16/06/2021 à 07:33
Mis à jour le 02/03/2022 à 08:50
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 30011_PLU_20210430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-17f60f81cec5766cb13321f66fb60690
Producteur Mairie de Les Angles
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.