28330_CC_20090423

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLEMAURY"


Informations

Nom du document DU_28330
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLEMAURY
Maillage 28330 VILLEMAURY
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2019 à 13:29
Publié le 22/03/2019 à 14:35
Mis à jour le 29/03/2019 à 15:24
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 28330_CC_20090423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-17f9dc14ccf7293f73e77a0eda95c763
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.