200068872_SCOT_20201217

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) EGUZON-ARGENTON-VALLEE DE LA CREUSE"


Informations

Nom du document scot_200068872
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) EGUZON-ARGENTON-VALLEE DE LA CREUSE
Maillage scot_200068872 SCOT EGUZON-ARGENTON-VALLEE DE LA CREUSE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2021 à 09:33
Publié le 30/03/2021 à 23:01
Mis à jour le 30/03/2021 à 23:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200068872_SCOT_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-180af8425fe13795fb87924af30376d7
Producteur Communauté de communes - Éguzon Argenton Vallée de la Creuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT EGUZON-ARGENTON-VALLEE DE LA CREUSE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068872
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2021.
Emprise [1.4061882,46.3933472,1.7239668,46.7530419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068872_procedure_20201217.pdf Procédure
200068872_doo_20201217.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200068872_padd_20201217.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200068872_rapport_20201217.pdf Rapport
200068872_rapport_2_20201217.pdf Partie 2
200068872_rapport_3_20201217.pdf Partie 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Éguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : 02 54 01 09 00
Courriel : info@cc-valleedelacreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 54 01 09 00
Courriel : info@cc-valleedelacreuse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.