242900835_PLUi_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_242900835
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE
Maillage 242900835 PLUI MORLAIX COMMUNAUTE
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2020 à 16:24
Publié le 12/03/2020 à 13:29
Mis à jour le 03/07/2020 à 14:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 242900835_PLUi_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-181353aebb6ddb0d737e09c01132daef
Producteur URBAM' CONSEIL
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.