02089_PLU_20221124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLY-SUR-AISNE"


Informations

Nom du document DU_02089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLY-SUR-AISNE
Maillage 02089 BILLY-SUR-AISNE
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2023 à 11:08
Publié le 19/04/2023 à 16:49
Mis à jour le 19/04/2023 à 16:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02089_PLU_20221124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1816a50ebef55b36d3ce79d5adb63b6c
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILLY-SUR-AISNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3455329,49.3386907,3.4053055,49.3723249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02089_procedure_20221124.pdf Procédure
02089_rapport_1_20221124.pdf Partie 1
02089_rapport_2_20221124.pdf Partie 2
02089_padd_20221124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02089_reglement_20221124.pdf Règlement écrit
02089_annexes_20221124.pdf Annexes
02089_plan_assainissement_1_20221124.pdf Plan assainissement 1
02089_plan_assainissement_2_20221124.pdf Plan assainissement 2
02089_plan_assainissement_3_20221124.pdf Plan assainissement 3
02089_plan_bruit_20221124.pdf Plan bruit
02089_plan_eau_potable_1_20221124.pdf Plan eau potable 1
02089_plan_eau_potable_2_20221124.pdf Plan eau potable 2
02089_plan_eau_potable_3_20221124.pdf Plan eau potable 3
02089_plan_ppr_20221124.pdf Plan ppr
02089_orientations_amenagement_20221124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.