53124_CC_20231229

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PREE-D'ANJOU"


Informations

Nom du document DU_53124
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PREE-D'ANJOU
Maillage 53124 PREE-D'ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 16:19
Publié le 09/04/2024 à 17:46
Mis à jour le 09/04/2024 à 17:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 53124_CC_20231229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1821417c5b0dacecaa60caac710b31d3
Producteur Mairie de Prée d'Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREE-D'ANJOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53124
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.8824903,47.7696598,-0.7721488,47.872761]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53124_procedure_20231229.pdf Procédure
53124_rapport_20231229.pdf Rapport
53124_evaluation_environnementale_20231229.pdf dossier d'évaluation environnementale
53124_liste_annexes_20231229.pdf Liste annexes
53124_plan_sup_ampoigne_20231229.pdf plan des servitudes d'utilités publiques de la commune déléguée d'Ampoigné
53124_plan_sup_laigne_20231229.pdf plan des servitudes d'utilités publiques de la commune déléguée de Laigné
53124_plan_sup_pree_d_anjou_20231229.pdf plan des servitudes d'utilités publiques de Prée d'Anjou
53124_sectorisation_graphique_ampoigne_20231229.pdf plan de sectorisation de la commune déléguée d'Ampoigné
53124_sectorisation_graphique_laigne_20231229.pdf plan de sectorisation de la commune déléguée de Laigné
53124_sectorisation_graphique_pree_d_anjou_20231229.pdf plan de sectorisation de Prée d'Anjou

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 53124 PREE-D'ANJOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.