80692_PLU_20061122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLY-FLIBEAUCOURT"


Informations

Nom du document DU_80692
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLY-FLIBEAUCOURT
Maillage 80692 SAILLY-FLIBEAUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2022 à 16:02
Publié le 26/09/2022 à 15:14
Mis à jour le 26/09/2022 à 15:14
Statut
Version 4
Nom de l'archive 80692_PLU_20061122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-186f863503df0724b55ce8ac3084bb89
Producteur Commune de Sailly-Flibeaucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAILLY-FLIBEAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80692
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/09/2022.
Emprise [1.7370293,50.1599487,1.8001802,50.2015019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80692_procedure_20061122.pdf Procédure
80692_rapport_1_20061122.pdf Partie 1
80692_padd_20061122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80692_prescription_surf_05_00_20061122.pdf Emplacement réservé
80692_reglement_20061122.pdf Règlement écrit
80692_reglement_graphique_1_20061122.pdf Règlement graphique 1
80692_reglement_graphique_2_20061122.pdf Règlement graphique 2
80692_reglement_graphique_3_20061122.pdf Règlement graphique 3
80692_info_lin_19_01_1_20061122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
80692_info_lin_19_01_2_20061122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
80692_info_lin_19_01_3_20061122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
80692_info_lin_19_01_4_20061122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
80692_info_lin_19_01_5_20061122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
80692_liste_annexes_1_20061122.pdf Liste annexes 1
80692_liste_annexes_2_20061122.pdf Liste annexes 2
80692_liste_sup_20061122.pdf Liste sup
80692_plan_electricite_20061122.pdf Plan electricite
80692_plan_reseau_gaz_20061122.pdf Plan reseau gaz
80692_plan_sup_20061122.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sailly-Flibeaucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80692 SAILLY-FLIBEAUCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.