87079_PLU_20171017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA JONCHERE-SAINT-MAURICE"


Informations

Nom du document DU_87079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA JONCHERE-SAINT-MAURICE
Maillage 87079 LA JONCHERE-SAINT-MAURICE
Source Inconnue
Téléversé le 12/01/2018 à 09:36
Publié le 12/01/2018 à 09:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 87079_PLU_20171017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-187c660a4426056f52c75224bc765512
Producteur Commune de La Jonchère Saint-Maurice

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA JONCHERE-SAINT-MAURICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4446527172095796,45.97737291883382,1.507138214625284,46.03143285150162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87079_Annexe_SAPM_A3_1000_20171017.pdf Annexe SAPM A3 1000
87079_Reglement_boisements_20171017.pdf Reglement boisements
87079_SUP_20171017.pdf SUP
87079_Zonage_assainissement_20171017.pdf Zonage assainissement
87079_orientations_20171017.pdf Orientations
87079_padd_20171017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87079_prescription_lin_01_20171017.pdf Espace boisé classé
87079_prescription_lin_07_20171017.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87079_prescription_surf_01_20171017.pdf Espace boisé classé
87079_procedure_20171017.pdf Procédure
87079_rapport_20171017.pdf Rapport
87079_reglement_20171017.pdf Règlement écrit
87079_reglement_graphique_20171017.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Jonchère Saint-Maurice
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelajonchere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelajonchere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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