50299_CC_20080902

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE MESNIL"


Informations

Nom du document DU_50299
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE MESNIL
Maillage 50299 LE MESNIL
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 11:29
Publié le 15/12/2023 à 00:16
Mis à jour le 15/12/2023 à 00:16
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50299_CC_20080902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-187fa95fe3808dae71940b553b990000
Producteur Le Mesnil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50299
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7100259,49.3615986,-1.6753077,49.3846966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
50299_procedure_20080902.pdf Procédure
50299_rapport_20080902.pdf Rapport
50299_Contraintes_servitudes_20080902.pdf Contraintes servitudes
50299_plan_zonage_20080902.pdf Plan zonage
50299_schema_amenagement_20080902.pdf Schema amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Mesnil
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50299 LE MESNIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.