83095_PLU_20150413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTEVES"


Informations

Nom du document DU_83095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTEVES
Maillage 83095 PONTEVES
Source Inconnue
Téléversé le 01/09/2016 à 12:29
Publié le -
Mis à jour le 06/02/2020 à 18:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 83095_PLU_20150413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-188c45b662c3241f3e725d5503b4c811
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.