26294_PLU_20181205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARDOUX"


Informations

Nom du document DU_26294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARDOUX
Maillage 26294 SAINT-BARDOUX
Source Inconnue
Téléversé le 16/09/2019 à 09:21
Publié le 16/09/2019 à 18:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26294_PLU_20181205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-188eec4a415113e251c42687e7658e0b
Producteur Mairie de Saint-Bardoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARDOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.964341000000003,45.06000452990539,5.004193374194583,45.10571039905671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26294_annexes_ecrites_20181205.pdf Annexes ecrites
26294_info_lin_19_aep_20181205.pdf Info lin 19 aep
26294_info_surf_05_zad_20181205.pdf Info surf 05 zad
26294_info_surf_19_zon_assain_20181205.pdf Info surf 19 zon assain
26294_liste_SUP_20181205.pdf Liste SUP
26294_orientations_amenagement_20181205.pdf OAP
26294_padd_20181205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26294_plan_SUP_20181205.pdf Plan SUP
26294_procedure_20181205.pdf Procédure
26294_rapport_20181205.pdf Rapport
26294_reglement_20181205.pdf Règlement écrit
26294_reglement_graphique_20181205.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Bardoux
Téléphone : Aucun
Courriel : SaintBardoux@valenceromansagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SaintBardoux@valenceromansagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.