59336_PLU_20231124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECLUSE"


Informations

Nom du document DU_59336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECLUSE
Maillage 59336 LECLUSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 10:43
Publié le 16/01/2024 à 10:58
Mis à jour le 16/01/2024 à 10:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59336_PLU_20231124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18934dcd8f5713960d5432b7a47d6cbc
Producteur Mairie de Lécluse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LECLUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59336
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0108516,50.2634754,3.0552823,50.2880708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59336_procedure_20231124.pdf Procédure
59336_rapport_1_20231124.pdf Partie 1
59336_rapport_2_20231124.pdf Partie 2
59336_padd_20231124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59336_prescription_surf_05_00_20231124.pdf Emplacement réservé
59336_reglement_20231124.pdf Règlement écrit
59336_reglement_graphique_20231124.pdf Règlement graphique
59336_liste_annexes_20231124.pdf Liste annexes
59336_liste_sup_20231124.pdf Liste sup
59336_orientations_amenagement_20231124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lécluse
Téléphone : Aucun
Courriel : cbonvarlet@mairie-lecluse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cbonvarlet@mairie-lecluse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.