02602_PLU_20160115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PINON"



Informations

Nom du document DU_02602
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PINON
Maillage 02602 PINON
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2023 à 11:12
Publié le 28/11/2023 à 11:45
Mis à jour le 28/11/2023 à 11:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02602_PLU_20160115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-189d1858fe2b92dab578d7294496475a
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PINON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02602
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4337106,49.471058,3.4953514,49.5036508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02602_procedure_20160115.pdf Procédure
02602_rapport_20160115.pdf Rapport
02602_padd_20160115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02602_reglement_20160115.pdf Règlement écrit
02602_reglement_graphique_2000_20160115.pdf Règlement graphique 2000
02602_reglement_graphique_5000_20160115.pdf Règlement graphique 5000
02602_liste_sup_20160115.pdf Liste sup
02602_plan_AEP_20160115.pdf Plan AEP
02602_plan_EDF_20160115.pdf Plan EDF
02602_plan_GDF_20160115.pdf Plan GDF
02602_plan_assainissement_20160115.pdf Plan assainissement
02602_plan_assainissement_collectif_20160115.pdf Plan assainissement collectif
02602_plan_france_telecom_20160115.pdf Plan france telecom
02602_plan_proprietes_communales_20160115.pdf Plan proprietes communales
02602_plan_sup_20160115.pdf Plan sup
02602_orientations_amenagement_20160115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.carriere@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.carriere@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.