69031_CC_20031112

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRUSSIEU"


Informations

Nom du document DU_69031
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRUSSIEU
Maillage 69031 BRUSSIEU
Source Inconnue
Téléversé le 10/09/2019 à 10:31
Publié le 06/07/2023 à 14:17
Mis à jour le 06/07/2023 à 14:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69031_CC_20031112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-189d2c9fee31d951b97fb960ff01d90b
Producteur Commune de Brussieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUSSIEU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69031
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.491850098682599,45.730717069270085,4.548385523294287,45.75939029067396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69031_info_lin_14_1_20031112.pdf Info lin 14 1
69031_info_surf_09_1_20031112.pdf Info surf 09 1
69031_info_surf_14_1_20031112.pdf Info surf 14 1
69031_info_surf_99_1_20031112.pdf autre relevant de la loi littoral
69031_rapport_20031112.pdf Rapport
69031_reglement_graphique_20031112.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.