59551_PLU_20150309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMEON"



Informations

Nom du document DU_59551
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMEON
Maillage 59551 SAMEON
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2026 à 18:46
Publié le 27/05/2026 à 19:00
Mis à jour le 27/05/2026 à 19:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59551_PLU_20150309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-18b88defa78d37ebeaad50051e19cb33
Producteur Commune de Camphin-en-Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59551
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3007821,50.4548429,3.3620208,50.4992505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59551_20150309_delib_approbation_MS_20150309.pdf Délibération d’approbation
59551_procedure_20150309.pdf Procédure
59551_rapport_1_20040629.pdf Partie 1
59551_rapport_2_20050919.pdf Partie 2
59551_rapport_3_20050919.pdf Partie 3
59551_rapport_4_20101206.pdf Partie 4
59551_padd_20040629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59551_reglement_20150309.pdf Règlement écrit
59551_reglement_graphique_20101206.pdf Règlement graphique
59551_info_19_02_20040629.pdf Info 19 02
59551_info_lin_14_00_20050919.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
59551_info_lin_19_01_20040629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59551_liste_annexes_20040629.pdf Liste annexes
59551_plan_sup_20040629.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Camphin-en-Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Camphin-en-Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.