10343_PLU_20240415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-LES-VILLAS"



Informations

Nom du document DU_10343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Maillage 10343 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2024 à 09:50
Publié le 10/05/2024 à 10:16
Mis à jour le 10/05/2024 à 10:16
Statut
Version 4
Nom de l'archive 10343_PLU_20240415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18cc9e0f01269171876a71de16397712
Producteur Commune de Saint-Julien-les-Villas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-LES-VILLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10343
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0826785,48.2623155,4.1230581,48.2867428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10343_procedure_20240415.pdf Procédure
10343_rapport_20240415.pdf Rapport
10343_padd_20240415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10343_reglement_20240415.pdf Règlement écrit
10343_reglement_graphique_1_20240415.pdf Règlement graphique 1
10343_reglement_graphique_2_20240415.pdf Règlement graphique 2
10343_reglement_graphique_3_20240415.pdf Règlement graphique 3
10343_reglement_graphique_4_20240415.pdf Règlement graphique 4
10343_info_surf_04_20240415.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10343_info_surf_14_20240415.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
10343_info_surf_16_20240415.pdf Site archéologique
10343_info_surf_19_01_20240415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10343_info_surf_99_00_argiles_20240415.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
10343_info_surf_99_00_barrage_20240415.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (barrage)
10343_info_surf_99_00_ppri_20240415.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ppri)
10343_liste_annexes_20240415.pdf Liste annexes
10343_liste_sup_20240415.pdf Liste sup
10343_plan_sup_20240415.pdf Plan sup
10343_orientations_amenagement_20240415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.