250501343_SCOT_20131213

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'Aire Gapençaise"


Informations

Nom du document scot_250501343
Titre du document Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'Aire Gapençaise
Maillage scot_250501343 SCOT DE L'AIRE GAPENCAISE
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2022 à 10:54
Publié le 16/06/2022 à 14:00
Mis à jour le 16/06/2022 à 14:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 250501343_SCOT_20131213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18e1cbe050ef6c6cdd61c474d03915bb
Producteur Syndicat Mixte du SCoT de l'Aire Gapençaise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'AIRE GAPENCAISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 250501343
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [5.5970528,44.3420015,6.4429434,44.8742312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 75000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
250501343_procedure_20131213.pdf Procédure
250501343_doo_20131213.pdf Document d'orientation et d'objectifs
250501343_padd_20131213.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
250501343_rapport_1_20131213.pdf Partie 1
250501343_rapport_2_20131213.pdf Partie 2
250501343_rapport_3_20131213.pdf Partie 3
250501343_rapport_4_20131213.pdf Partie 4
250501343_carte-agricole_20131213.pdf Carte-agricole
250501343_carte-paysage_20131213.pdf Carte-paysage
250501343_carte-tvb_20131213.pdf Carte-tvb
250501343_dac_20131213.pdf Dac

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCoT de l'Aire Gapençaise
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotgapencais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotgapencais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.