25084_PLU_20260320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSIERES"



Informations

Nom du document DU_25084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSIERES
Maillage 25084 BOUSSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 10:09
Publié le 20/03/2026 à 12:09
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25084_PLU_20260320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-18f2024742d50bd8cad7d293bbfc88a5
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25084
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8834258,47.1369605,5.9196493,47.1630958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25084_procedure_20260320.pdf Procédure
25084_rapport_20260320.pdf Rapport
25084_padd_20260320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25084_prescription_surf_05_20260320.pdf Emplacement réservé
25084_reglement_20260320.pdf Règlement écrit
25084_reglement_graphique_1_20260320.pdf Règlement graphique 1
25084_reglement_graphique_2_20260320.pdf Règlement graphique 2
25084_DPU_20260320.pdf DPU
25084_PPM_20260320.pdf PPM
25084_PPRI_20260320.pdf PPRI
25084_PUP_20260320.pdf PUP
25084_RLPI_20260320.pdf RLPI
25084_SPSE_20260320.pdf SPSE
25084_aep_20260320.pdf Aep
25084_annexe_graphique_20260320.pdf Annexe graphique
25084_ass_20260320.pdf Ass
25084_dechets_20260320.pdf Dechets
25084_foret_20260320.pdf Foret
25084_liste_sup_20260320.pdf Liste sup
25084_sup_graphique_20260320.pdf Sup graphique
25084_taxe_amenagement_20260320.pdf Taxe amenagement
25084_zones_humides_20260320.pdf Zones humides
25084_orientations_amenagement_20260320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.