57414_PLU_20200713

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORQUIN"



Informations

Nom du document DU_57414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORQUIN
Maillage 57414 LORQUIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/08/2020 à 16:22
Publié le 18/08/2020 à 08:47
Mis à jour le 18/08/2020 à 08:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57414_PLU_20200713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18f2365d38790175483617dd1d605790
Producteur Mairie de LORQUIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORQUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2020.
Emprise [6.9769723,48.6495097,7.0327394,48.6845036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57414_procedure_20200713.pdf Procédure
57414_rapport_20200713.pdf Rapport
57414_padd_20200713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57414_prescription_surf_05_20200713.pdf Emplacement réservé
57414_reglement_20200713.pdf Règlement écrit
57414_reglement_graphique_20200713.pdf Règlement graphique
57414_annexes_sanitaires_20200713.pdf Annexes sanitaires
57414_arrete_archeologique_20200713.pdf Arrete archeologique
57414_decision_mrae_20200713.pdf Decision mrae
57414_liste_sup_20200713.pdf Liste sup
57414_plan_aep_20200713.pdf Plan aep
57414_plan_annexe_20200713.pdf Plan annexe
57414_plan_asst_20200713.pdf Plan asst
57414_plan_sup_20200713.pdf Plan sup
57414_ppri_20200713.pdf Ppri
57414_retrait_argiles_20200713.pdf Retrait argiles
57414_zonage_assainissement_20200713.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LORQUIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-lorquin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-lorquin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.