33339_PLU_20240402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRIGNAC-ET-MARCAMPS"


Informations

Nom du document DU_33339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRIGNAC-ET-MARCAMPS
Maillage 33339 PRIGNAC-ET-MARCAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 16:48
Publié le 22/04/2024 à 09:28
Mis à jour le 22/04/2024 à 09:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33339_PLU_20240402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-190bc869c4e3fca4a010cc4fc7e4496f
Producteur Commune de PRIGNAC-ET-MARCAMPS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRIGNAC-ET-MARCAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33339
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.522706,45.0076031,-0.473334,45.0532059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33339_procedure_20240402.pdf Procédure
33339_rapport_20240402.pdf Rapport
33339_padd_20240402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33339_reglement_20240402.pdf Règlement écrit
33339_reglement_graphique_1_20240402.pdf Règlement graphique 1
33339_reglement_graphique_2_20240402.pdf Règlement graphique 2
33339_reglement_graphique_3_20240402.pdf Règlement graphique 3
33339_liste-ER_20240402.pdf Liste-ER
33339_liste_annexes_20240402.pdf Liste annexes
33339_notice-presentation_20240402.pdf Notice-presentation
33339_plan_servitudes_20151217.pdf Plan servitudes
33339_prescription_surf_PPRI_2_1_20240402.pdf Prescription surf PPRI 2 1
33339_prescription_surf_PPRMT_2_2_20240402.pdf Prescription surf PPRMT 2 2
33339_prescription_surf_PPRMT_2_2_plan_20240402.pdf Prescription surf PPRMT 2 2 plan
33339_schema_directeur_assainissement_20240402.pdf Schema directeur assainissement
33339_orientations_amenagement_20240402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.