19049_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASTEAUX"


Informations

Nom du document DU_19049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASTEAUX
Maillage 19049 CHASTEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 12:26
Publié le 22/04/2024 à 14:44
Mis à jour le 22/04/2024 à 14:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 19049_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-192c97d6ab9207a904df68a43a9e55a4
Producteur Mairie de Chasteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASTEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4208013,45.0533875,1.5018821,45.1151226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19049_procedure_20240411.pdf Procédure
19049_rapport_1_20240411.pdf Partie 1
19049_rapport_2_20240411.pdf Partie 2
19049_padd_20240411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19049_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
19049_reglement_graphique_20240411.pdf Règlement graphique
19049_info_surf_04_20240411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19049_info_surf_19_1_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19049_info_surf_19_2_20240411.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
19049_plan_sup_1_20240411.pdf Plan sup 1
19049_plan_sup_20240411.pdf Plan sup
19049_plan_sup_2_20240411.pdf Plan sup 2
19049_plan_sup_3_20240411.pdf Plan sup 3
19049_plan_sup_4_20240411.pdf Plan sup 4
19049_orientations_amenagement_20240411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.