04135_PLU_20180430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSTIERS-SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_04135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
Maillage 04135 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2018 à 13:25
Publié le 24/09/2018 à 13:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04135_PLU_20180430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-193be3baa295aa19111cededdc2fbad9
Producteur Procence Alpes Agglomération - Service SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSTIERS-SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.162139362207159,43.7764569173797,6.2959612270664,43.897887039534815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04135_info_lin_19_20180430.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
04135_info_lin_19_schema_assain_20180430.pdf Info lin 19 schema assain
04135_info_surf_99_20180430.pdf Autre
04135_info_surf_99_PPRN_20081001.pdf Info surf 99 PPRN
04135_liste_sup_20180430.pdf Liste sup
04135_orientations_amenagement_20180430.pdf OAP
04135_padd_20180430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04135_plan_sup_20180430.pdf Plan sup
04135_prescription_pct_07_20180430.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
04135_prescription_surf_05_20180430.pdf Emplacement réservé
04135_procedure_20180430.pdf Procédure
04135_rapport_20180430.pdf Rapport
04135_reglement_20180430.pdf Règlement écrit
04135_reglement_graphique_20180430.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Procence Alpes Agglomération - Service SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.jourdan@provencealpesagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.jourdan@provencealpesagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.