60212_PLU_20111013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERCUIS"



Informations

Nom du document DU_60212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERCUIS
Maillage 60212 ERCUIS
Source Inconnue
Téléversé le 30/07/2019 à 15:09
Publié le 30/07/2019 à 15:42
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60212_PLU_20111013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-194116a7679a595c2631bd252dc75a5d
Producteur Mairie de Ercuis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERCUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [2.292203263058926,49.22144605980708,2.3290874990527626,49.25368466487664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/10/2011
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60212_di_20111013.pdf Di
60212_info_lin_19_01_aep_20111013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60212_info_lin_19_01_ass_20111013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60212_info_lin_19_01_notice_20111013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60212_info_surf_04_00_20111013.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60212_info_surf_99_00_decla_clot_20111013.pdf Info surf 99 00 decla clot
60212_info_surf_99_00_p_demolir_20111013.pdf Info surf 99 00 p demolir
60212_liste_annexes_20111013.pdf Liste annexes
60212_liste_iju_20111013.pdf Liste iju
60212_liste_sup_20111013.pdf Liste sup
60212_orientations_amenagement_20111013.pdf OAP
60212_padd_20111013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60212_prescription_surf_05_00_20111013.pdf Emplacement réservé
60212_procedure_20111013.pdf Procédure
60212_rapport_20111013.pdf Rapport
60212_reglement_20111013.pdf Règlement écrit
60212_reglement_graphique_20111013.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ercuis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ercuis@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ercuis@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.