31296_PLU_20080111

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LESTELLE-DE-SAINT-MARTORY"


Informations

Nom du document DU_31296
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LESTELLE-DE-SAINT-MARTORY
Maillage 31296 LESTELLE-DE-SAINT-MARTORY
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2021 à 09:01
Publié le 06/10/2021 à 09:15
Mis à jour le 06/10/2021 à 09:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31296_PLU_20080111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19596520116d9e153ce93373ce820714
Producteur Mairie de Lestelle de Saint Martory

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESTELLE-DE-SAINT-MARTORY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2021.
Emprise [0.8819502,43.1015452,0.9265582,43.1340677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31296_procedure_20080111.pdf Procédure
31296_rapport_1_20080111.pdf Partie 1
31296_padd_20080111.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31296_reglement_20080111.pdf Règlement écrit
31296_reglement_graphique_20080111.pdf Règlement graphique
31296_info_surf_14_00_20080111.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31296_info_surf_19_01_20080111.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31296_info_surf_99_00_lotissement_20080111.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
31296_liste_annexes_20080111.pdf Liste annexes
31296_liste_sup_20080111.pdf Liste sup
31296_page_de_garde_20080111.pdf Page de garde
31296_plan_sup_20080111.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lestelle de Saint Martory
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lestelle-31@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lestelle-31@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.