86275_PLU_20230914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USSEAU"


Informations

Nom du document DU_86275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USSEAU
Maillage 86275 USSEAU
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2025 à 16:11
Publié le 28/03/2025 à 16:33
Mis à jour le 28/03/2025 à 16:33
Statut
Version 9
Nom de l'archive 86275_PLU_20230914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1985dc408f2618d0e417f09af85ce2cc
Producteur SCALE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'USSEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86275
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4657874,46.8597745,0.5242199,46.919524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86275_20250227_delib_declaration_projet_MEC_20230914.pdf Délibération prononçant la déclaration de projet
86275_procedure_20230914.pdf Procédure
86275_rapport_20230914.pdf Rapport
86275_padd_20230914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86275_reglement_20230914.pdf Règlement écrit
86275_reglement_graphique_20230914.pdf Règlement graphique
86275_annexe_sanitaire_20230914.pdf Annexe sanitaire
86275_assainissement_collectif_20230914.pdf Assainissement collectif
86275_dpu_20230914.pdf Dpu
86275_liste_sup_20230914.pdf Liste sup
86275_zi_20230914.pdf Zi
86275_oap_20230914.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.